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Conditions de Vente

Les photographies publiées sur ce site sont la pleine et entière propriété du photographe Jean MASSON. Elles sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et tout type d'utilisation ou de reproduction est formellement interdit sans l'accord préalable de l'auteur.

POUR COMMANDER UNE PHOTO

Si vous cherchez une photo regardez d’abord dans la photothèque. Si vous trouvez et que vous souhaitez commander, je répondrai à votre demande et vous proposerai un devis.
Si vous cherchez une photo spécifique qui n’est pas dans la photothèque, elle peut être dans mes archives. N’hésitez donc pas à me contacter au :
0033 (0)5.62.92.54.73 ou
par e-mail :
jean@photo-masson.com

Les photos sont disponibles sur :  - support argentique ( 135, 6x6, 6x12) ou - numérique.

Le montant des droits dépend de l’utilisation qui sera faite de la photo. La consultation des documents sera déterminée de grés à grés. Toute recherche ou sortie sans suite de document sera facturée.
Les frais de port sont à la charge de l’utilisateur (chronopost ou autre).

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION ET CESSION DE DROITS D’AUTEUR

Le prêt des photographies de Jean MASSON est soumis aux conditions générales suivantes :
Les photographies sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique et toutes lois ultérieures, en conséquence les ektas prétées par Jean MASSON ne peuvent être utilisés sous quelque forme que ce soit sans autorisation préalable.
L'autorisation de reproduction n'est effective qu'aprés acceptation du bon de commande client et règlement intégral des droits correspondants dans le délai prévu. Le non paiement de ces droits entraîne la dénonciation de la convention de cession des droits d'auteur avec effet immédiat, interdisant en conséquence l'exploitation des ektas utilisés sous peine de poursuite en justice avec demande de réparation en dommages et intérêts.
Jean MASSON décline toute responsabilité en cas de perte ou déterioration par le client des documents fournis. Tout retour de document doit être fait sous pli recommandé accompagné d'un bordereau de retour les énumérant et précisant les suites données au prêt.
Toute photographie non restituée dans les deux mois à compter de la date d’expiration du contrat sera considérée comme perdue. Le montant de l’indemnité sera de 300 euro par document.
Les droits d'utilisations sont cédés de manière restrictive en format, temps et quantité de tirages, pour des usages précis. Elle n'est jamais exclusive sauf accord écrit.
Le règlement des factures doit être effectué dans les 10 jours suivant la date de la facture.

La mention légale " © Jean Masson " est obligatoire, soit à côté de la publication soit dans le crédit photos. Toute omission de la mention entrainera une facturation forfaitaire doublée des droits.
Deux copies de la publication sont à fournir dès parution à l'adresse du photographe indiquée ci-dessus.

 

POUR COMMANDER DES POSTERS
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET TARIF

Si vous souhaitez commander un poster, le bon de commande téléchargé sur le site :
www.photo-masson.com/commander doit indiquer la ou les références des posters avec les quantités que vous souhaitez recevoir. Il doit nous être retourné à l’adresse suivante :


Photo Editions Jean MASSON
7 place Maréchal Foch
65110 Cauterets, France

Ce bon de commande doit être accompagné du règlement par chèque à l’ordre de : Photo Editions Jean Masson.

Les prix des posters sont exprimés en euros et toutes taxes comprises.

Votre commande sera traitée dans les huit jours après réception du bon de commande et du règlement.

Les posters sont expédiés sous tube carton par poste aux risques du destinataire.

 

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